Utilisateur
Bases : Contrat, obligation légale, intérêt légitime
Finalités : Contrat IP, publication, royalties, support
Transparence RGPD
Registre public des bases légales
Cette page synthétise les informations communiquées au titre des articles 13 et 14 du RGPD. La politique complète reste disponible dans la page confidentialité.
Sous-traitants principaux
| Sous-traitant | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Supabase Inc. | Base de données, authentification | Région UE |
| Stripe Inc. | Paiements, facturation | UE / USA avec SCCs |
| Twilio Inc. | Notifications et relances Clara | Hébergement UE |
| Resend | Emails transactionnels | UE / USA avec DPA |
| KIE.AI | Génération de visuels Notice Cards | Région UE à vérifier |
| Anthropic (Claude API) | Génération IA des fiches techniques | USA — transfert encadré |
| Google (Gemini API) | Génération IA des fiches techniques | USA — transfert encadré |
Bases légales par catégorie utilisateur
Partenaire pro
Bases : Contrat, consentement, intérêt légitime
Finalités : Affiliation, commission, attribution last-click
Fournisseur
Bases : Contrat, obligation légale, intérêt légitime
Finalités : Vente, facturation, listings marketplace
Partenaire institutionnel
Bases : Contrat, consentement explicite si étudiant, intérêt légitime
Finalités : Abonnement, pédagogie, analytics agrégés
Exercer vos droits
Pour le détail des durées, finalités et garanties, consultez la politique de confidentialité.